Lorsqu’il s’agit de fournir des informations aux consommateurs, l’une des exigences est l’inclusion de la date de durabilité minimale, également appelée date de durabilité minimale, sur l’étiquetage du produit de manière claire et compréhensible afin que le consommateur connaisse la date jusqu’à laquelle le produit, lorsqu’il est stocké correctement, continue à remplir sa fonction initiale et est sûr (DMD). Le signe suivant ou les mots « à consommer de préférence avant la fin du » doivent précéder la date elle-même ou des précisions sur l’endroit où elle figure sur l’emballage :
Le DMD doit être décrit correctement et doit inclure soit le jour, le mois et l’année dans cet ordre, soit le mois et l’année. Le cas échéant, elle doit également être accompagnée d’une description des exigences à respecter pour garantir la durabilité revendiquée.
Les articles cosmétiques dont l’endurance minimale est supérieure à 30 mois ne sont pas tenus d’indiquer le DMD. À moins que la notion de durabilité après ouverture ne soit pas pertinente, comme dans le cas des produits à usage unique, des produits ne présentant pas de risque de dégradation ou des produits qui ne s’ouvrent pas, le consommateur doit être informé de la période après ouverture (PaO) pendant laquelle le produit est sûr et peut être utilisé sans dommage.
Le symbole suivant doit être utilisé pour représenter la PaO, suivi de la durée (en mois ou en années) :
Selon les « Recommandations relatives à l’évaluation de la période après ouverture (PAO) » données par l’Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé, la PaO peut initialement être théoriquement approximée. Pour calculer le risque théorique (RT), qui estime la PaO théorique, cinq facteurs – résistance intrinsèque de la formulation à la contamination microbienne, interface produit/environnement lié à l’utilisation (type d’emballage), durée d’utilisation prévisible (adéquation du volume, de la dose et de la fréquence), domaine d’application et population cible – sont notés de 1 à 4, respectivement, du risque le plus faible (1 à 2) au plus important (3 à 4).
Références
Cosmetics Europe : Lignes directrices sur l’étiquetage des produits cosmétiques, 2011
